Mentions légales
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Nom du site : Le cocon de Poppy
Adresses du site / domaines : https://lecocondepoppy.fr / https://lecocondepoppy-doula.com
Propriétaire / Gestionnaire / Responsable du site : Pauline Accelio EI
Le présent site est détenu et géré par la société Le cocon de Poppy, micro entreprise, n° SIREN 814 917 530, n° SIRET 814 917 530 00028, dont le siège social est localisé 27 rue de la gare, 45290 Les Choux, pris en la personne de son représentant légal, Pauline Accelio EI.
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La société Le cocon de Poppy peut être contactée par mail – lecocondepoppy@gmail.com et par téléphone – 0615106260
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Hébergeur du site
Wix - Wix Online Platform Limited 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland Site Web : www.wix.com
Conditions générales d’utilisation
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, (ci-après dénommées « CGU »), encadrent l’utilisation du site https://lecocondepoppy.fr également accessible sous l’adresse https://lecocondepoppy-doula.com (ci-après dénommé « le site»).
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisations.
Les conditions d’utilisations présentement énoncées sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Les CGU présentement énoncées, ainsi que les mentions légales et la politique de confidentialité sont applicables pour le site internet et sa version mobile.
Article 2 : Mentions légales
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Le présent site est détenu et géré par la société Le cocon de Poppy, micro entreprise, n° SIREN 814 917 530, n° SIRET 814 917 530 00028, dont le siège social est localisé 27 rue de la gare, 45290 Les Choux, pris en la personne de son représentant légal, Pauline Accelio EI.
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La société Le cocon de Poppy peut être contactée par mail – lecocondepoppy@gmail.com et par téléphone – 0615106260
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Wix - Wix Online Platform Limited 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland Site Web : www.wix.com
Article 3 : Accès au site et informations
Le site permet notamment l’accès aux informations concernant les prestations assurées par la société Le cocon de Poppy, dans le domaine de la périnatalité, et présente une liste non exhaustive de ses services.
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier ou supprimer du contenu, et d’étendre le contenu du site à d’autres informations ou données.
Les informations, données et documents figurant sur le site sont donnés à titre purement indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du propriétaire du site. De même, les photographies et images apparaissant sur le site sont non contractuelles.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Les informations, données et documents figurant sur le site sont mis à disposition à titre indicatif, non exhaustif, et ne sauraient constituer un engagement ferme ou une proposition de vente de la part du propriétaire du site, Le petit cocon de Poppy.
Le site permet également d’accéder aux calendriers de certaines activités réalisées par Le petit cocon de Poppy, étant rappelé que les dates sont données à titre indicatif et que ces informations ne constituent un aucun cas un quelconque engagement de la part du propriétaire du site.
Il est rappelé que, pour obtenir des informations précises, notamment concernant les dates des ateliers ou cours, ou autres prestations proposées, il est nécessaire de contacter directement le propriétaire du site.
Il n’est pas possible de réserver ou de conclure un contrat quelconque avec la société Le cocon de Poppy, par le biais du présent site. Pour réserver ou conclure un contrat, il est nécessaire de le propriétaie du site aux coordonnées inscrites sur le site, et figurant également dans les mentions légales.
Article 4 : Collecte des données
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée.
Suivant la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, l’Utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles. L’exercice de ce droit s’effectue par la prise de contact avec le propriétaire du site aux coordonnées suivantes :
Pauline Accelio EI
0615106260
27 rue de la gare 45290 LES CHOUX
Article 5 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos ainsi que les contenus du site (illustrations graphiques, textes…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur, et restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.
Article 6 : Responsabilité
Bien que les informations publiées sur le site soient réputées fiables, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources.
Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle. En dépit des mises à jour régulières, la responsabilité du site et de société détentrice ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur le site.
Le site et la société Le cocon de Poppy déclinent toute responsabilité concernant les éventuels virus pouvant infecter le matériel informatique de l’Utilisateur après l’utilisation ou l’accès au site.
Le site et la société Le cocon de Poppy ne peuvent être tenus pour responsables en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
Article 7 : Liens hypertextes
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tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
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Notamment, le propriétaire du site se réserve le droit de retirer tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la législation en vigueur, et ce sans délai et sans justification.
L’Utilisateur du site garde l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Toutefois, toute publication sur le site implique la délégation du droit non exclusif et gratuit à la société éditrice de représenter, reproduire, modifier, adapter, distribuer et diffuser la publication n’importe où et sur n’importe quel support pour la durée de la propriété intellectuelle. Cela peut se faire directement ou par l’intermédiaire d’un tiers autorisé. Cela concerne notamment le droit d’utilisation de la publication sur le web et sur les réseaux de téléphonie mobile.
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